INDUSTRIES
Au service de divers secteurs d’activité, notamment du conseil et de l’assistance aux clients.
Notre cabinet croit en la communication, c’est pourquoi nous prenons le temps d’engager des discussions détaillées avec nos partenaires, clients et collègues afin de bien comprendre leurs objectifs, leurs intérêts et leurs stratégies.
Fabrication
Nos services aux fabricants couvrent un large éventail de domaines et incluent le conseil et l’assistance à nos clients pour l’implantation d’usines, la location de bureaux, l’évaluation environnementale, la planification fiscale, les due diligences, la révision des contrats, la négociation et le règlement des litiges.
Les services juridiques pouvant varier considérablement selon l’activité et la nature des produits de nos clients, nous privilégions une connaissance approfondie de nos clients et de leur secteur d’activité, afin d’élaborer des stratégies juridiques concrètes et de leur offrir un soutien et une protection complets de leurs intérêts juridiques.
Exploitation de l'énergie et des ressources naturelles
Dans les pays en développement d’Asie, le marché de l’utilisation de l’énergie et de l’exploitation des ressources naturelles impose des conditions d’entrée strictes aux investisseurs étrangers, ce qui peut entraîner des négociations inutiles et difficiles avec le gouvernement, les partenaires locaux et les institutions financières. Sans une compréhension approfondie des lois, réglementations et pratiques locales, nos clients risquent de perdre du temps et de l’argent.
Cependant, les avocats de HJM possèdent une vaste expérience de ces questions complexes. Nous avons conseillé des clients dans des domaines tels que les projets éoliens et l’exploitation minière de charbon en Asie, sur les questions juridiques liées à l’exécution de projets, au financement, à l’octroi de licences, aux partenariats, à la due diligence, à l’acquisition foncière, à l’évaluation environnementale, au transport, etc.
Commerce électronique
Le droit du commerce électronique est un domaine relativement nouveau pour les juristes. D’une part, la législation est en retard par rapport aux technologies numériques. D’autre part, les lois sur le commerce électronique en Asie sont nouvelles et peu connues de nombreux investisseurs, et même des avocats. Cependant, les avocats de HJM s’efforcent toujours d’offrir un service d’excellence à leurs clients du commerce électronique.
Nous sommes attentifs à toute évolution de la législation, de la pratique juridique et de la jurisprudence dans ce domaine, et proposons tous les services pertinents, de la demande d’ICP à la résolution des litiges relatifs aux noms de domaine. Quel que soit le problème, nous sommes le meilleur conseiller et l’assistant idéal pour le résoudre.
Divertissement
L’industrie mondiale du divertissement connaît une croissance rapide, en particulier dans les domaines des parcs à thème, des spectacles théâtraux, des médias, du cinéma, etc. dans les grandes villes d’Asie ainsi que dans les villes de deuxième et troisième rang. La croissance de l’industrie du divertissement donne naturellement lieu à une série de problèmes juridiques en matière de distribution, de licences, de propriété intellectuelle, de contrats et d’investissements, etc. Le marché chinois n’étant que partiellement libéralisé pour permettre les investissements étrangers, les investisseurs étrangers doivent dans la plupart des cas obtenir les licences nécessaires à leur exploitation en Chine.
Nos services dans ce domaine comprennent :
- Négocier et rédiger des contrats de coentreprise pour des investisseurs étrangers en partenariat avec des sociétés chinoises dans certaines industries du divertissement restreintes ;
- Mise en place de véhicules de coentreprise contractuelle et de coentreprise en capital avec les périmètres d’activités autorisés;
- Obtention de diverses demandes de licences et d’approbations;
- Conseils sur la coopération sino-étrangère dans la production cinématographique ; et
- Élaborer une stratégie efficace pour la protection de la propriété intellectuelle dans l’industrie du divertissement.
Historiques :
- Création de sociétés exerçant des activités dans le domaine des parcs d’attractions et des théâtres ;
- Conseiller un fabricant de produits de divertissement sur la distribution en Asie et l’emploi d’entrepreneurs indépendants ;
- Conseiller une entreprise internationale sur la distribution de jouets pour enfants en Asie ; et
- Demande de licences ICP (Internet Content Provider).
Immobilier
Les spécialistes en droit immobilier de HJM conseillent nos clients, propriétaires, promoteurs, locataires, entrepreneurs et syndics de copropriété, sur l’ensemble des questions immobilières. Nos services couvrent la quasi-totalité des aspects de l’immobilier commercial, des appels d’offres fonciers à la construction en passant par la location commerciale.
Nous sommes particulièrement attentifs aux intérêts des investisseurs étrangers confrontés à des problèmes immobiliers en Chine et dans d’autres pays asiatiques. Grâce à notre vaste expérience, nos clients peuvent trouver des solutions juridiques flexibles, créatives et pragmatiques pour pérenniser leur projet.
Technologie et biotechnologie
Les entreprises de haute technologie et de biotechnologie sont très actives en Asie pour fabriquer des composants, implanter des centres de recherche et/ou commercialiser des technologies et des produits/systèmes de haute technologie sur les marchés asiatiques. De plus, grâce aux nouvelles politiques proactives mises en place par le gouvernement singapourien pour attirer les entreprises de haute technologie, et à ses faibles taux d’imposition des sociétés, nombre de nos clients choisissent Singapour comme plateforme asiatique pour y établir leur siège social, puis y créer diverses entités juridiques en Chine, à Taïwan et en Corée.
La propriété intellectuelle est l’un des domaines juridiques les plus importants de ce marché en plein essor. Avec le développement des technologies et la mondialisation des échanges, les intérêts en matière de propriété intellectuelle suscitent de vives inquiétudes chez les entreprises asiatiques modernes. Fort d’une expérience et d’une expertise considérables dans ce domaine du droit, HJM propose une gamme complète de services en propriété intellectuelle, couvrant le transfert de technologie, les licences et sous-licences, l’évaluation du savoir-faire et du fonds de commerce, les stratégies en matière de brevets et de marques, etc.
Commerce
Nous fournissons des services juridiques de qualité aux clients internationaux souhaitant exercer leurs activités commerciales en Asie. Qu’il s’agisse de grossistes ou de détaillants, il est essentiel de comprendre les cadres juridiques et les pratiques en vigueur dans les pays où ils souhaitent exercer leurs activités. Le droit commercial est toujours complexe.
Si différents pays partagent des règles et des coutumes internationales communes en matière de transactions internationales, chaque pays possède ses propres pratiques et obstacles en matière d’implantation de succursales, d’octroi de licences d’import/export, de licences de distribution, de procédures de règlement des litiges, etc. Grâce à notre assistance, les entreprises de nos clients peuvent être prévenues des risques et pièges juridiques et atteindre leurs objectifs commerciaux en toute sécurité et efficacité.